Vieilles photos dans le domaine public

[Hyb]

Salut, suite à la lecture du fil sur les cartes postales, j'ai trouvé d'anciennes photos de ma rue sur le cite de mon CG (conseil général), je me pose quelques questions sur l'utilisation qu'on peut faire de ces images...

D'après la loi, les œuvres tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur. Ici, ça semble être le cas, des photos de la même personne sur Wikipédia sont dans le domaine public... (les images sont de 1906 pour info).

Comment a-t-on le droit d'utiliser ces photos?
Sur le site du CG, on peut les visionner dans un player flash qui indique sur le coté "utilisation des documents numérisés interdite sans accord" (ou un truc du genre, là ça veut plus charger)
Est ce que les images, malgré le fait qu'elles soient libres de droit sont sous © du fait que ce sont des documents numérisés?

Bref, j'aurai besoin d’éclaircissement sur ce point

[jr56]

Contacte déjà ton CG pour déjà leur poser la question... d'où vient leur "exclusivité" (tu dois avoir les responsables du site quelque part sur le site... -mention obligatoire)

Ils ont peut être fait un travail sur les photo (restauration...), ou les ont achetées (il n'y pas pas que le droit d'auteur du photographe qui entre en ligne de compte)

[Hyb]

(il n'y pas pas que le droit d'auteur du photographe qui entre en ligne de compte)

Quel bazar le droit...

C'est vraie que ça semble la meilleur solution de les contacter, faut que je me motive alors ^^

Merci

[jr56]

Quel bazar le droit...

J'en ai bégayé, d'ailleurs!

[Corinne 'tite route]

Hyb, fais des recherches sur les forums de vieilles cartes postales, tu n'es pas le premier à te poser la question