Voyager avec ses optiques

[red71]

Pas bête ça. Une manière de blanchir ses objos

[Cloclo]

Pas bête ça. Une manière de blanchir ses objos

Elle est très bonne !

[pato]

Détrompez-vous ! Avec le n° de série, ils connaissent la provenance du matos.

[ONS]

Bonjour !

J'interviens tardivement mais comme les marmottes, j'hiberne un peu l'hiver et je ne reviens sur les forums que maintenant .

Je souhaitais apporter quelques précisions aux derniers propos tenus :

— Schématiquement, l'espace Schengen c'est la libre circulation des personnes, l'UE (Union Européenne) c'est la libre circulation des marchandises. Irlande et Royaume-Uni sont dans l'UE mais pas dans Schengen, alors que la Norvège (ou la Suisse dans quelques mois) est dans Schengen mais pas dans l'UE.

— Dans l'UE, les marchandises peuvent être contrôlées (rarement, très rarement) partout. Bon, faut pas avoir de chance mais ça peut arriver notamment par la Volante comme le dit EGr. Dans le rayon des douanes par exemple (bande de terre de 60 km tout au long des frontières terrestres et maritimes), les gabelous peuvent te demander des factures pour tout ce que tu as avec toi au moment du contrôle ! Et comme c'est à toi de prouver que tu es en règle et pas à eux de prouver que tu es en fraude (je sais, c'est pas juste), tu peux théoriquement repartir…euuuuh… à poils. Et ça ne dépend pas de la nationalité du bonhomme, ça peut arriver à un Français, un Belge ou un Russe.

— Désolé, le certificat de vente fait par un vendeur particulier ne fera pas l'affaire ! Il faut une facture en bonne et due forme. Sinon, y'aurait plus qu'à se faire délivrer des attestations bidon par son petit cousin ! À la rigueur, si tu as une bonne tête, ça attestera de ta bonne foi…

— De la même façon, je doute que l'on puisse avoir une carte de libre circulation (le papier délivré pour le passage des frontières) sur la simple présentation des cailloux usagés. Faut les factures d'origine + je pense le fameux certificat de vente pour expliquer pourquoi le nom sur la facture n'est pas le tien. Par ailleurs, si cette carte permet de revenir en UE sans payer de droits et taxes (si t'es contrôlé !), elle n'est pas reconnue par les pays non UE où tu vas et où tu pourrais (théoriquement) avoir à expliquer pourquoi tu veux faire entrer sur leur territoire cet appareil très beau et très cher (les douaniers adorent les trucs très chers !).

— Dans la vraie vie, il y a bien sûr plus de risque de se faire contrôler au moment d'entrer ou de sortir de l'UE que sur le reste du territoire français (si ce n'était pas le cas d'ailleurs, Bruxelles gronderait) et, ma foi, il y a encore moins de chance de tomber sur un gabelou qui puisse distinguer un Zeiss à 2000 € d'un cul de bouteille à 50 € !

— Pour info, la douane, c'est : « je ne peux pas tous les attraper, mais celui que je choppe, il mange pour les autres ! » (en terme juridique, ça s'appelle un droit "étroit").

[red71]

Détrompez-vous ! Avec le n° de série, ils connaissent la provenance du matos.

Alors là rien que pour la curiosité je prend !
Si la douane est capable de voir d'où vient un objo avec son numéro de série, je serais bien étonné...

[pato]

Du moins ils savent s'il est acheté sur le territoire ou non.

Tout produits avec un n° de série est déclaré à la douane par l' importateur !!!

[nefertiti]

une question bête
peux t'on faire dédouaner un objectif venant de l'etranger ? histoire d'être tranquille

[ear_78]

Oui en payant les taxes...

[pato]

C' est faisable !
Tu vas payer les droits de douane + la TVA et tu seras en règle.

[red71]

Du moins ils savent s'il est acheté sur le territoire ou non.
Tout produits avec un n° de série est déclaré à la douane par l' importateur !!!

Ha ca d'accord.

[nefertiti]

C' est faisable !
Tu vas payer les droits de douane + la TVA et tu seras en règle

la douloureuse se monte à combien en % par rapport au prix d'achat ?
et on fait cela où ?

[romanoel]

bin faut compter environ 25% du prix d'achat (tu payes la tva francaise normale + les frais de présentation douanier).

[umbre]

Dans les faits faut être un sacré malchanceux pour se faire se faire pincer.

Personnellement a chaque fois que je rentre seul de Belgique, je me fais systématiquement attraper par la douane volante sur l'A1 histoire de vérifier si je n'ai pas fait un crochet a Amsterdam. Jamais ils n'ont demandé les factures de mon matos. Pourtant mon sac photo a été fouillé a plusieurs occasions

[ONS]

la douloureuse se monte à combien en % par rapport au prix d'achat ?
et on fait cela où ?

Je ne connais pas beaucoup de recettes des douanes qui refuseront de te dédouaner une marchandise, quelle soit étrangère ou pas d'ailleurs . Idéalement, ça devrait être fait au moment où l'objectif entre pour la 1ère fois dans l'UE donc dans une douane de frontière (aéroport, terrestre,…). Une fois entré sans dédouanement, elle devient une marchandise de fraude. Mais cette situation frauduleuse a peu de chance d'être retenue si tu te présente spontanément pour la dédouaner ensuite. On te la dédouanera donc très très probablement comme si tu l'avais fait au moment du 1er passage de frontière.

Le montant : comme dit par pato, c'est TVA (19,6% si tu le fais en France) + droits de douane. Pas de frais de présentation en douane comme les cite romanoel quand tu es un particulier qui dédouane une marchandise non commerciale pour ton propre compte. Les droits de douane dépendent du pays d'origine de l'objectif et de l'objectif lui-même. La nomenclature est tellement fouillée qu'il peut très bien y avoir une différence en fonction du nombre de lamelles du diaphragme ! J'exagère mais à peine. Le mouvement "OMC" de ses dernières années tend cependant à faire diminuer ces droits de douanes. Par exemple, les appareils photo numériques sont taxés en général à 0% de droits de douane.

L'idéal, si tu veux être en règle sans que ça ne te coûte de trop, ce serait de sortir l'objectif du pays d'achat en détaxe. Au moins tu ne payes pas deux TVA (pays de départ + pays d'arrivée).

Le lieux : plutôt dans un bureau de douane (frontières ou un peu partout sur le territoire, même si souvent un peu planqué !), voir même auprès des unités de volante même si ce n'est pas leur vocation première. Au moins, ils pourront t'indiquer où aller.

Personnellement a chaque fois que je rentre seul de Belgique, je me fais systématiquement attraper par la douane volante sur l'A1 histoire de vérifier si je n'ai pas fait un crochet a Amsterdam. Jamais ils n'ont demandé les factures de mon matos. Pourtant mon sac photo a été fouillé a plusieurs occasions

La politique générale actuelle de l'État en France est plus axée sur les trafics genre stupéfiants que sur les fraudes à la TVA, du moins en ce qui concerne ses relations avec les particuliers que nous sommes tous (c'est une autre histoire avec les entreprises !). Les corps répressifs ne sont en fin de compte que les outils de cette politique. Ça n'empêchera pas éventuellement de se faire contrôler ses objectifs, mais ça en diminue sans doute la probabilité.

Du moins ils savent s'il est acheté sur le territoire ou non.
Tout produits avec un n° de série est déclaré à la douane par l' importateur !!!

Ha ca d'accord.

Vous aurez deviné que je suis un peu de la partie (je vais tâcher de faire une présentation quand j'aurai le temps…), je vous dirai donc que le problème du n° de série ne se pose pas ainsi ! Si l'objectif a servi à prendre des photos préparatives à un attentat, je t'assure que l'État aura les moyens légaux de remonter la filière sans problème (à supposer que le caillou ait été importé régulièrement…). Dans la vie quotidienne du gabelou qui te contrôle avec cet objectif, la question ne se pose pas puisque (suivant il est vrai où a lieu le contrôle – pas d'entourloupe, tout ça est dans la loi ! –) c'est à toi de prouver que cet objectif est acheté en UE ou a été dédouané. Si tu ne peux pas le prouver (factures,…), il est considéré par défaut comme provenant de l'étranger, et raque… carnet de chèque !

Okay, ça dénote un peu dans le paysage juridique contemporain où c'est au gendarme de prouver qu'il y a eut excès de vitesse, mais il s'agit ici de fiscal… et c'est fou ce que les États sont capables d'autoriser pour çà…

[Diam]

Dans les faits faut être un sacré malchanceux pour se faire se faire pincer.

Mais dans les faits, ca m'est arrivé une fois...

Pour info, la douane, c'est : « je ne peux pas tous les attraper, mais celui que je choppe, il mange pour les autres ! » (en terme juridique, ça s'appelle un droit "étroit").

Ouaip, c'est exactement ce qui m'est arrivé.

Je rentrais d'un séjour à NY avec pas grand chose comme achat, mais étant seul (les 2 autres rentraient sur Paris ou la Suisse), ils ont du décider que j'étais un fraudeur potentiel, et je me suis fait controler.

Je n'avais pas acheté grand chose sur place (1 paire de chaussure, 1 jeans, qques tshirts), mais dans la fouille, ils ont trouvé des souches TVA et des tickets que je conservait "au cas z'ou", et là, les ennuis ont commencés, puisque j'ai du les justifier quasi tous, et qu'ils m'ont établis un montant "d'achats" qui m'amenait à une amende de 1750 BEF (+/- 45 euros) C'etait d'autant plus dégueulasse que certains tickets étaient comptés en double (souche TVA + le tickets de caisse), et que certains étaient des factures de restaurant (donc pas un bien qu'on ramène au sens strict du terme). Par contre, aucune demande concernant mon matos photo, ca ne les interessait pas, alors que j'avais toutes les copies de factures.

Mais voilà, ils étaient persuadés que j'avais été bosser là bas, et comme ils ne trouvaient pas de preuve (fatalement, puisque c'était pas le cas), ils m'ont chargé sur ce qu'ils pouvaient. Et comme ils n'avaient pas à établir un devis détaillé point par point, c'est quasiment impossible à contester dans la pratique.

Vous comprenez maintenant pourquoi j'éprouve une certaine rancoeur et une certaine crainte à chaque passage de frontière, même si je comprend que leur boulot est utile, on n'aime jamais être la victime innocente d'un système quand tant d'autres passent au travers des mailles du filet.

A++
Diam

[ONS]

Il n'est pas possible de tout contrôler. Ce serait un frein aux échanges économiques qui finalement coûterait plus cher que ça ne rapporterait, sans parler de la tolérance de la société pour un mode de fonctionnement qui serait rapidement assimilé à celui d'un "état policier" !

Le code des douanes incorpore cette particularité depuis le début. Les méthodes de contrôle et de ciblage (sur lesquelles je ne m'étenderais pas ) en tiennent compte bien sûr. Ça se voit aussi particulièrement dans les sanctions (qui elles différent d'un pays européen à l'autre), sanctions qui se veulent dissuasives.

Je comprend que ça développe un sentiment d'injustice pour celui qui est contrôlé (et éventuellement sanctionné), mais c'est ainsi que le système fonctionne…