prêt de matériel - un projet de formalisation à peaufiner ?

[dewoolf]

bonjour,

à la demande d'un forumeur, et parce que je n'avais pas de raison de ne pas rendre service (cela ne me coutait pas grand chose), j'ai prêté un de mes objectifs; ne nous connaissant pas autrement que par MP et uniquement dans le but d'éviter des problèmes suite à un éventuel incident, j'ai donc imaginé un texte pour essayer que tout (ou presque) soit clair a priori,
bien sûr cela fait un peu sec, froid ou formel (qu'importe le terme) mais c'est vraiment seulement pour s'affranchir de soucis; après tout l'emprunteur ne devrait pas se "formaliser" de cette procédure, puisque le prêteur est d'accord pour prêter,
la démarche de ce fil est de voir ce que vous en pensez, et si on pourrait (pourquoi pas?) mettre au point un canevas de texte pour les prêts (lorsque ce n'est pas entre amis ou personnes se connaissant par exemple), un peu comme chez les pixellistes (nikon) qui eux ont des "procédures" d'achat-vente,
voici par exemple ce que j'ai imaginé (j'ai effacé ce qui concerne la particularité de l'objectif que j'ai prêté):

"Description:
avec collier de pied, bouchon avant xxxxx, bouchon AR yyyy blanc,
pare-soleil xxxx en plastique
peinture noir mat et marquages blancs et dorés
cet objectif ne possède pas de filtre (diamètre vissant avant 77mm)
cet objectif n’est plus fabriqué par xxxx
Etat général:
bon, traces d’usage sans défaut cosmétique (rayures, manque de peinture, etc)
aucun défaut sur les marquages,
lentilles sans rayures, AR impeccable, traces de "picots internes" sur l’avant, elles ont été “nettoyées” avant le prêt (par stylo zzzz)
fonctionnement des bagues (zoom et map) sans défaut et doux, idem pour le diaphragme
traces d’usage sous le pied de collier
traces de frottements sur l’intérieur du pare-soleil (sans rayure avec enlèvement de matière)
micro-fissure sur l’extérieur à l’avant sur le plastique du pas de vis pour filtres
Caution:
elle est fixée à eeee €, ceci pour permettre éventuellement l’achat d’un objectif équivalent d’occasion
la caution ne sera encaissée qu’en cas de non restitution ou de détérioration fonctionnelle de l’objectif
toute détérioration “cosmétique très visible” (rayure, coup) de l’objectif sera facturée 50€
la perte du bouchon avant sera facturée uuuu €, celle du bouchon arrière wwww €
toute casse ou perte du pare-soleil sera compensée par son remplacement à l’identique neuf, avec restitution de la caution seulement à réception du nouveau pare-soleil
en cas de panne lors du prêt, la réparation par l’atelier SAV de la marque de l’objectif sera à charge de l’emprunteur pour tttt %, la restitution de la caution étant bloquée le temps de la réparation"

qu'en pensez-vous? du texte, de la démarche ?

amicalement

[dje1050]

oui ca peut rendre service mais a paufiner je pense
apres ca depend aussi si c est un minolta 50f1.7 ou un 70-200ssm
a adapter donc je pense

[dewoolf]

d'accord,

et l'air de rien c'est plus la petite pétouille cosmétique qui risque de poser problème ou discussion, que la grosse casse sans ambiguïté

mais ne vous gênez pas pour les commentaires ou si à votre avis il manque quelque chose,

[dje1050]

oui c est vrai
si l objectif est en deux c est reglé
mais s il est rayé a combien on peut compter une decote pour une rayure ?
et un choc sans reellement de traces car sur les f1.4 c est assez sensible

[EGr]

D'une, je pense que le descriptif sera réellement efficace avec des photos de la bête dans son état tel que prêté.
De deux, je dirais qu'il manque à ta démarche un préambule qui pose comme principe que les 2 parties se font suffisamment mutuellement confiance, l'une pour prêter son matériel, l'autre pour confier une caution.
De trois, s'il y a remise en main propre au départ et au retour, c'est nettement plus simple. S'il y a envoi par colis, là, il faut que les parties prévoient aussi les conditions d'envois et d'assurance, et de faire un point par mail avec photos à l'appui avant chaque envoi et après chaque réception.
Bien sur, comme dit dje, on pourra se prendre la tête sur ce genre de principe sur une optique de valeur plus que sur un cul de bouteille... mais généralement, on ne se prête pas les culs de bouteille...

J'ajouterais que le prêt d'un boitier poserait d'autres problèmes, plus difficiles à établir...

[Cloclo]

C'est effectivement sympa comme démarche initiale de prêter une optique.
Mais comme dit EGr, on ne prête pas un cul de bouteille (facile d'en acheter un d'occase à Bâkoo).
Donc sil s'agit d'une optique coûteuse et performante, ça risque de devenir délicat en cas de pb, en particulier si l'objectif n'est pas réparable et se fait plus.

Peut-être vaut-il mieux alors passer par une solution marchande officielle, telle :
http://www.erenumerique.fr/sony_objecti ... 16573.html

Sinon tels : http://fr.zilok.com/location/91233-obje ... tml?l=8970 par exemple,
ou http://fr.zilok.com/location/85661-sony ... ml?l=67954
mais c'est entre particuliers et sans éventail de choix

[dewoolf]

D'accord Egr, d'ailleurs la démarche de prêt (peu courante entre personnes ne se connaissant pas) est amha bien plus simple s'il y a rencontre du prêteur et de l'emprunteur.
C'était mon cas: on a pu discuter, examiner l'objectif et on était évidemment d'accord sur la démarche. Et j'ai remis à l'emprunteur des photos de détail des petits défauts de l'objectif.
Pour la petite histoire ce n'était ni un cul de bouteille, ni un super truc à 2000 euros ou plus.
Un bon objectif que j'avais acheté d'occaz, donc qui avait encore pas mal de valeur (mais moins de 700 en occasion).
Perso je ne ferais pas cela par envoi (la poste ou autre). Car le côté formel de la démarche n'est qu'une précaution au cas où; je crois que nous sommes assez nombreux ici pour espérer que chacun trouve quelqu'un dans sa région.

[Flash]

De deux, je dirais qu'il manque à ta démarche un préambule qui pose comme principe que les 2 parties se font suffisamment mutuellement confiance, l'une pour prêter son matériel, l'autre pour confier une caution.
De trois, s'il y a remise en main propre au départ et au retour, c'est nettement plus simple. S'il y a envoi par colis, là, il faut que les parties prévoient aussi les conditions d'envois et d'assurance, et de faire un point par mail avec photos à l'appui avant chaque envoi et après chaque réception.

également d'ajouter des élements comme:
* de clairement identifier les parties: identité, adresse,... (prêteur et emprunteur),
* de fixer la durée du prêt,
* d'obliger ou non l'emprunteur de faire assurer le matériel emprunté,
* de fixer la nature de l'utilisation par l'emprunteur: pour un usage privé en bon père de famille, pour un usage professionnel, dans un environnement "normal" ou à "risque".... (histoire d'éviter tout malentendu),
* de fixer les modalités de reprise remise,
* de fixer une autorité compétente de référence en cas de littige concernant l'interprétation ou l'exécution de la convention de prêt (cours et tribunaux de la ville de ...),
* de fixer les responsabilités et limites de responsabilttés de chacun dans le cadre de la convention de prêt,
* ...

[Cloclo]

... ajouter le tribunal compétent en cas de litige ?

[Flash]

... ajouter le tribunal compétent en cas de litige ?

Simple question de bon sens...
Si rien n'est précisé dans la convention (ce qui n'est pas obligatoire) imagine les cas suivants:

* l'un habite à Lille , l'autre à Marseille : qui va se taper le déplacement et devant quel tribunal civil en cas de litige ?
* je suis le l'emprunteur et ton objectif de tu m'as loué tombe en panne. Je rate de ce fait le cliché du siècle qui devait me rapporter des millions.... j'ai le droit de te réclamer des dommages et intérêts que tu refuses bien évidemment. Je t’assigne dès lors en justice - et pour mettre toutes les chances de mon côté (puisque rien n'est précisé dans le contrat) - devant la juridiction civile d'Anvers...
Avantages pour moi:
* le droit belge sera d'application (et non le droit français),
* toute la procédure sera en néerlandais (et non en français - tant pis pour toi).

"Business is business"

Dans un contrat il vaut mieux toujours fixer au départ la juridiction compétente en cas de litige pour éviter ce genre de mésaventure le cas échéant.

[Cloclo]

C'était pour déconner. Car toute action en justice reviendra plus cher que l'objo, pour une résultat aléatoire ou inapplicable.
Cela dit, en France le tribunal compétent est toujours celui du "commercçant" ; donc dans notre cas, le prêteur.

[dewoolf]

c'est vrai qu'on peut aller très loin dans l'imagination et le procédurier;
pour ma part je pensais me cantonner au niveau amateur (un pro empruntera chez un pro amha, ne serait-ce que pour les risques et faire jouer les assurances au cas où),
mais je n'avais pas envisagé le cas où les deux personnes ne se rencontrent pas,
mais même à ce niveau il pourrait y avoir des actions en justice; un peu extrême sans doute

[Flash]

Car toute action en justice reviendra plus cher que l'objo, pour une résultat aléatoire ou inapplicable.

Pas forcément dans mon exemple de la réclamation de dommages et intérêts...

Cela dit, en France le tribunal compétent est toujours celui du "commercçant" ; donc dans notre cas, le prêteur.

Non, ce n'est pas systématique dans le cadre d'un contrat (la convention de location est est un).... voir l'Article 46 paragraphe 1 du code de procédure civile du droit français.



Moralité :
Nul n'est censé ignorer la loi.
Un bon contrat vaut toujours mieux qu'un mauvais procès.

[Flash]

c'est vrai qu'on peut aller très loin dans l'imagination et le procédurier;
pour ma part je pensais me cantonner au niveau amateur (un pro empruntera chez un pro amha, ne serait-ce que pour les risques et faire jouer les assurances au cas où),
mais je n'avais pas envisagé le cas où les deux personnes ne se rencontrent pas,
mais même à ce niveau il pourrait y avoir des actions en justice; un peu extrême sans doute

En dehors du cercle familial et des amis proches (et encore) tu peux d'attendre à tout même si le risque d’un réel problème dans le cas d’espèce est faible.... à toi de savoir si tu veux t’en protéger ou pas, notamment via des clauses contractuelles légales. En offrant un service, qui plus est, payant à un tiers tu as également des devoirs et obligations. Ta responsabilité de loueur peut toujours être engagée en cas de pépin du point de vue de l’autre partie. Ceci est également vrai pour l’emprunteur qui a également des devoirs et obligations vis-à-vis du loueur.
Mieux vaut prévenir que guérir.

[dewoolf]

bonjour,
c'est vrai si c'est payant, pour ma part c'est un prêt gratuit et ce "contrat" n'a d'autre but que de cerner les risques et de voir comment on se met d'accord en cas d'incident,
mais même entre forumeurs amateurs quand on ne se connait pas cela peut être utile,
pour rejoindre ta remarque on pourrait effectivement ajouter une phrase dédouannant le prêteur en cas de panne par exemple et qui aurait fait rater la photo du siècle,
mais comme cela rejoint dans l'esprit le bénévolat et l'entr'aide, je crois que ce qui rejoint le domaine pro ou la nécessité absolue de résultat est plutôt exclue amha, (l'emprunteur ne devant alors pas prendre de risque en s'écartant du domaine pro),
reste à voir comment on le dit