Autoentrepreneur

[stiller]

Si tu vends un tirage provenant d'un autre photographe et non tiré par tes soins : tirage ancien, CP ou autre, oui.

Dans la mesure ou le cliché que tu vends a été précédé par une prise de vue dédiée, du traitement et du tirage (assuré par tes soins ou sous-traité), cela s'analyse comme de la prestation de service. Le simple tirage est aussi une prestation de service.

Tu rajoutes là dessus une pincée de droit de la propriété intellectuelle et tu as un jolie bouteille à l'encre.

[Meb]

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[papyrazzi]

C'est bien évident EGR. Je ne voulais pas faire un amalgame non plus. Je relève seulement que la simplicité des propos de Meb était correcte. C'est toute la base de l'interprétation fiscale chez nous, en matière de TVA par exemple: la première chose à déterminer est si l'on a à faire à une prestation de service ou à une livraison de bien.

Et les notions données par Meb sont nettes et claires à comprendre. Cela fixe les starting-blocks et sert de fil d'Ariane.

Ensuite, on détaille et on coupe de plus en plus ces notions (en essayant tant bien que mal de saisir ce que le fondu qui a pondu sa Loi a voulu dire) afin de déterminer exactement dans quel cadre on se trouve.
Dans ma clientèle, en expertise-comptable, j'avais un cinéaste et un photographe. Toute la question était à chaque fois de savoir s'il y avait livraison d'une oeuvre personnelle ou d'un travail spécifiquement commandé, dans lequel la créativité du prestataire (du service) n'avait pas ou prou d'importance.

[Meb]

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[papyrazzi]

C'est de la faute à Gally: http://www.alphadxd.fr/viewtopic.php?f=13&t=21936&p=325116#p325116

http://www.alphadxd.fr/viewtopic.php?f=13&t=21936&p=325376

[gally]

C'est de la faute à Gally: viewtopic.php?f=13&t=21936&p=325116#p325116

BWAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAH !!!

[stiller]

En es tu sur ou pas ?

Si oui, dans ce cas ... pourquoi ce n'est pas la même chose pour un auteur ?.

Le statut d'auteur est particulier aux plans fiscal, social et juridique. L'auteur ne te vend pas un produit, il te vend une œuvre qui comprend généralement un support matériel, par exemple le tableau, le tirage, la sculpture, mais pas seulement: elle comprend aussi une la cession pas toujours totale ni définitive d'une série de droits qui sont un démembrement plus ou moins partiel de la propriété intellectuelle dans un cadre qui s'est singulièrement complexifié ces derniers temps et qui fait que l'acheteur n'est pas entièrement libre de faire ce qu'il veut de l'œuvre qui n'est en somme ni un produit ni une prestation de service: c'est un œuvre.

Mais le travail de labo, le mariage, la photo sociale ... c'est essentiellement de la prestation de service avec des bémols liés justement à la propriété intellectuelle dans le cas de la production d'images ainsi qu'au statut choisi par l'auteur des dites ...

Même pour un juriste (que je reste) ce n'est pas toujours limpide ...

[Meb]

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