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Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:01
par steph034
Bonjour,
Je pose cette question ici, car elle se rapporte à un objectif, si ce n'est pas la bonne section, vous pouvez déplacer celle ci.

Je vends un objectif tamron qui a encore preque un an et demi de garantie
J'aimerais faire une lettre de cession pour que l'acheteur puisse faire falloir la garantie jusqu'à terme

Existe t-il des modeles de lettre?
La garantie Tamron est elle cessible ?
faut il indiquer quelque chose sur la facture orignale que l'on fournie à l'achteur ?
Autres contraintes ?
note : l'objectif a été acheté en France sur internet : digit photo.

Merci

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:06
par dje1050
oui il en existe et google est ton amis

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:10
par RefleXx
Bonjour Steph, personnellement, je procède de la façon suivante:

"Je soussigné [...] résidant [...] atteste avoir cédé ce jour à [...] résidant [...] l'objectif Tamron [...] de numéro de série [...] contre la somme de xxx€ incluant / excluant les frais de port.

Fait le ../../.... à [...]

Signature du vendeur................................................Signature de l'acheteur"

:trinque:

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:12
par steph034
oui j'ai trouvé des modeles sur google en effet,
pour le reste, vous envoyez aussi la facture d'origine en plus , sans rien indiquer dessus ?

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:13
par RefleXx
Sans rien indiquer pour ma part!

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:14
par steph034
ok ca marche merci

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 09:37
par RefleXx
:topla:

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 16:37
par jr56
Moins convaincu: Certes la facture permettra de poruver à un douanier que la TVA a été payée... Mais comme elle sera au nom du premier acheteur, elle aura du mal à convaincre son assureur qu'on était propriétaire du matériel qui a disparu dans l'incendie ou qui a été volé pour qu'il indemnise...

Mais pas besoin d'un certificat de cession en double de la facture d'origine. Pour moi, il suffit de conserver une trace de la transaction (échange de mél ou de lettre...), trace du paiement au premier acheteur... permettant de montrer qu'on a bien repris le matériel figurant sur la facture.

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Lun 20 Août 2012 16:46
par herissonalunettes
si sur la facture apparait le numero de serie, et qu'il est repporté sur la lettre de cession, avec les deux sur toi, le douanierpet pas dire grand choe quand meme.
je ne comprends pas bien les apprehensions

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Mar 21 Août 2012 16:23
par MAPS
de toute façon, y a pas de frais de douane sur un matériel d'occasion.

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Mar 21 Août 2012 16:25
par KaptainIgloo
MAPS a écrit :de toute façon, y a pas de frais de douane sur un matériel d'occasion.

ben si, lors d'une importation hors EU : commande un 300 2.8 d'occas au japon, juste pour vérifier :twisted:

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Mar 21 Août 2012 17:54
par herissonalunettes
ouaip, ca serait trop facile, touts les boites arriveraient de HK ouvertes, sans les plastiques, ca serait de l'occasion etat neuf!

Re: Lettre de cession : quoi et comment faire ?

Publié : Mar 21 Août 2012 18:59
par jr56
KaptainIgloo a écrit :
MAPS a écrit :de toute façon, y a pas de frais de douane sur un matériel d'occasion.

ben si, lors d'une importation hors EU : commande un 300 2.8 d'occas au japon, juste pour vérifier :twisted:

De toute façon, les frais de douane sont faibles, ce qui coute cher, c'est la TVA (19,6%) si hors CEE